Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont valables pour toute commande effectuée sur le site www.pepit9s.com

1. Prix

Les prix affichés sont en francs suisses et s’entendent TVA suisse incluse. Ils ne comprennent ni frais de livraison, ni autres taxes éventuelles (frais de douane, TVA étrangère, etc.) dont vous devrez vous acquitter.

2. Description des articles

Nous nous efforçons de décrire et de présenter les articles mis en vente sur le site www.pepit9s.com avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes les précautions prises des erreurs se produisaient, nous ne saurions être engagés pour ce fait. 

Les photographies représentant les articles n'ont qu'une valeur indicative.

Nos produits peuvent présenter des irrégularités, des différences de format et/ou de teinte qui sont le gage de leur fabrication à la main. Ces irrégularités ne peuvent être considérées comme un défaut majeur ou un défaut de fabrication.  

3. Disponibilité des articles

Les articles disponibles sur notre site www.pepit9s.com sont mentionnés comme tels. Néanmoins, si une différence d'inventaire ne permet pas de livrer un ou des articles, nous vous le communiquerons par email dans les plus brefs délais et vous rembourserons sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les articles qui nécessitent un délai de mise à disposition supplémentaire sont précisés comme tels sur notre site  www.pepit9s.com. Ces délais sont reconnus comme étant acceptés lors de la commande.  

4. Commande

Vous émettez l’offre d’achat lors de l’envoi de votre commande. Un email de confirmation vous indique que votre offre a été acceptée par Pépit9s. 

Nous nous réservons le droit de refuser tout ou partie d’une offre d’achat à notre seule et entière discrétion, notamment lorsque les articles commandés, ou une partie de ceux-ci, seraient épuisés et en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire et de non paiement. 

5. Modalités de paiement

Vous pouvez régler votre commande par carte de débit POSTCARD, carte de crédit VISA ou MASTERCARD.

Le règlement s’effectue en totalité au moment de la commande, étant précisé que le montant de la commande ne sera débité qu’en cas d’acceptation de la commande par Pépit9s.

Vous recevrez alors une facture sous forme électronique. 

6. Livraison

Nous livrons partout en Suisse et dans le reste du monde, hormis en case postale.

Nous nous efforçons d’envoyer les articles commandés dans le délai indiqué sur les pages produit au moment de la commande. Dans l'éventualité où plusieurs délais différents s'appliqueraient, le délai le plus long sera retenu pour l'envoi de la commande. La livraison est effectuée par La Poste, par courrier simple à l’adresse que vous nous avez indiquée lors de la commande. 

Vous êtes seul responsable de l’exactitude et de la totalité des coordonnées fournies concernant l’adresse de livraison de votre commande. Notre responsabilité ne peut être engagée sur la base d’une adresse erronée ou incomplète.

Les risques vous sont transférés dès la conclusion du contrat et donc avant la livraison. Nous ne saurions être tenus pour responsables en cas de perte ou de casse du colis. Il vous est possible, sur demande, d'assurer le colis et d'en avoir le suivi moyennant un coût supplémentaire.

Les frais de livraison vous sont offerts pour toute livraison en Suisse (hors éventuels frais d'assurance). Ils sont à votre charge pour les livraisons hors de la Suisse. Les frais de livraison vous sont alors indiqués à la validation définitive de votre commande.

Pour les livraisons hors de la Suisse, les taxes locales (droits de douane, TVA locale, etc.) sont à votre charge.

Le délai de livraison peut être prolongé et ce de manière appropriée en cas de force majeure empêchant la livraison, notamment, en cas de grèves, guerres, catastrophes naturelles, pénurie de matières premières servant à la fabrication des bijoux, empêchement d’exploitation et difficulté de transport. Nous ne pouvons être tenus responsables de ces événements et de leur influence quant au délai pour la livraison des ces colis. Un cas de force majeure ne constitue pas un droit pour résilier le contrat de vente. 

7. Droit et conditions de retour

Vous avez le droit de nous retourner les articles qui ne vous conviennent pas dans les 7 (sept) jours suivant votre commande, sous votre responsabilité. Le remboursement se fait sous forme de crédit sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande. Les frais de retour restent à votre charge.

Nous n'acceptons pas le retour d'articles qui ont été portés, usés, modifiés ou détériorés et/ou sans leur boîte d'origine et/ou sans leur certificat d’authenticité et/ou sans étiquettes éventuelles. Dans ce cas, les articles en question vous seront retournés à vos propres frais et sous votre responsabilité; aucun montant ne vous sera remboursé.

Les articles soldés et les articles personnalisés aux tailles non standard ne sont ni repris ni échangés.

Si malgré tout le soin que nous apportons à la manufacture et au contrôle de la qualité de nos articles, vous constatiez un défaut de fabrication reconnu comme tel, nous vous prions de nous en avertir afin que nous fassions le nécessaire pour le réparer. 

8. Procédure de retour

Vous devez simplement écrire à contact {at} pepit9s {dot} com et nous vous enverrons un bon de retour. Une fois le bon de retour reçu, vous devez:

  • Mettre l'article, soigneusement emballé, dans un colis;
  • Glisser le bon de retour complété dans le colis;
  • Adresser le colis à notre atelier (voir bon de retour);
  • Envoyer le colis contre signature par la méthode de votre choix. Vous êtes seul responsable de la bonne livraison de la marchandise à notre atelier.

Nous nous engageons à vous rembourser dans les plus brefs délais. Le montant du remboursement ne porte que sur le prix des articles retournés, sous déduction des éventuels avantages ou réductions dont vous auriez pu bénéficier, et il exclut tous les frais (livraison, taxes, douanes...) dont vous vous serez acquitté pour recevoir la marchandise 

9. Utilisation du site

En utilisant et/ou en vous enregistrant sur le site www.pepit9s.com, vous acceptez de vous soumettre aux présentes conditions générales et garantissez à Pépit9s que: 

  • vous êtes majeur dans votre pays de domicile et avez la pleine capacité juridique de contracter ou à défaut une autorisation parentale vous permettant de contracter; 
  • vous effectuez vos achats sur notre site à titre privé et en tant que personne physique; 
  • les informations communiquées lors du processus d'enregistrement sont correctes; 
  • les informations communiquées seront maintenues à jour par vos soins de manière constante.

Vous êtes seul responsable de l'accès et de l'utilisation des moyens d'accès (nom d'utilisateur, mot de passe) qui vous sont communiqués par Pépit9s à la fin du processus d'enregistrement. Vous répondez seul des conséquences pouvant en résulter. Vous vous engagez à nous informer sans délai de toute utilisation abusive qui pourrait être faite de ces moyens d'accès. 

10. Protection des données

Toutes les données personnelles collectées sont traitées avec le plus grand respect et avec la plus stricte confidentialité. Certaines données concernant la livraison de ou des articles commandés pourront être transmises et confiées à nos partenaires d’exécution et d’expédition.

Vous autorisez Pépit9s à utiliser vos données pour vous envoyer des offres spéciales ou des informations sur les nouvelles collections. Vous avez la possibilité de retirer votre accord quant à l'utilisation de ces données personnelles à des fins de marketing d’un simple clic en bas de page de la dernière newsletter que vous avez reçue.

11. Clause d'exclusion de responsabilité pour les liens

Le site www.pepit9s.com peut comporter un certain nombre de liens qui renvoient à d'autres sites. Pépit9s déclare expressément n'avoir aucune influence sur la conception et les contenus des pages auxquelles ces liens renvoient. Cette déclaration est valable pour tous les liens affichés et tous les contenus des sites auxquels mènent ces liens.

12. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site www.pepit9s.com (y compris les textes, le logo, les graphismes, les photos...) est protégé par le droit de propriété intellectuelle. Aucune utilisation de ces informations n’est autorisée sans l’accord écrit préalable de Pépit9s. 

13. Droit applicable

Tout contrat conclu avec Pépit9s est soumis au droit suisse. La langue du contrat est le Français.

Tout litige découlant directement ou indirectement de la conclusion, interprétation ou exécution d’un contrat conclu avec Pépit9s sera de la compétence du Tribunal de l’Est Vaudois à Vevey.

14. Données sur la société

Adresse: Pépites Sàrl, Chemin des Cornalles 29, 1802 Corseaux, Suisse.

E-mail: contact {at} pepit9s {dot} com

Site web: www.pepit9s.com

IDE : CHE-228.725.832

15. Modifications et mises à jour des conditions générales de vente

Les conditions générales peuvent être modifiées unilatéralement par Pépit9s. Les nouvelles conditions générales s'appliqueront dès leur publication sur www.pepit9s.com.